ROYAL GASCON
Présentation de la marque ROYAL GASCON
Déposée le 6 décembre 1974 par madame Royère (Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « ROYAL GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque ROYAL GASCON est expirée depuis le 6 décembre 1984.
Royère (Paulette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530